En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site epsm-lozere.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur du site internet
Centre Hospitalier François Tosquelles
Rue de l’Hôpital
48120 Saint Alban Sur Limagnole
Tel : 04.66.42.55.01
Email : directiongenerale[at]chft.fr
Directrice de la publication : Centre Hospitalier François Tosquelles
Responsable de la publication : Djemel Taïbi – Directeur des systèmes d’information et de la communication
Webmaster : Laetitia Luciani – Chargée de communication et webmaster
Rédactrice : Nadia Berthuit – Chargée de communication
Email : communication[at]chft.fr
Conception du site internet
Service Communication du Centre Hospitalier François Tosquelles
Rue de l’Hôpital –
48120 Saint Alban Sur Limagnole
Directrice de la Conception : Centre Hospitalier François Tosquelles
Responsable de la Conception : Djemel Taïbi – Directeur des systèmes d’information et de la communication
Conceptrice & Webmaster : Laetitia Luciani – Chargée de communication et webmaster
Rédactrice : Nadia Berthuit – Chargée de communication
Email : communication[at]chft.fr
Hébergement du site web
1&1 Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911
Site web : 1and1.fr
Credits
Merci au Pote Poet pour ses images réalisées avec son drone.
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Photo by Helloquence on Unsplash
Photo by Caleb Woods on Unsplash
Photo by Nik Shuliahin on Unsplash
Photo by Alex Boyd on Unsplash
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Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.co
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site epsm-lozere.fr est soumis au droit français.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Données à caractère personnel : « Constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres ». (l’article 2 de la loi 78-17 du 6 janvier 2018).